Mentions Légales

Éditeur du site

Le présent site, accessible à l’adresse brmotorsport.fr, est édité par :

Rémy Bruyant EI
Nom commercial : BRMOTORSPORT
Entreprise individuelle
Adresse de l’établissement : Rue du Coquet, 03260 Saint-Germain-des-Fossés, France
Siège social : 41 rue des Peupliers, 03300 Cusset, France
SIREN : 989 993 977
SIRET du siège : 989 993 977 00010
SIRET de l’établissement : 989 993 977 00036
Numéro de TVA intracommunautaire : FR53989993977
Email : brmotorsport003@gmail.com
Téléphone : 06 68 27 88 01

Directeur de la publication : Rémy Bruyant

Hébergement

Le site est hébergé par :

LWS — Ligne Web Services
SAS au capital de 500 000 €
10 rue Penthièvre
75008 Paris
France
RCS Paris B 851 993 683 00024
Site internet : www.lws.fr

Les coordonnées légales publiques de LWS indiquent bien cette raison sociale, cette adresse, le RCS et le SIRET.

Création du site

Le site a été réalisé en interne par BRMOTORSPORT.

Activité

BRMOTORSPORT propose des prestations liées à l’automobile, notamment la préparation automobile, la reprogrammation moteur, l’entretien, la mécanique automobile, le nettoyage automobile et la prise de rendez-vous en ligne.

Le site ne permet pas de paiement en ligne. Il permet uniquement de présenter les services proposés et de transmettre une demande de contact ou de rendez-vous.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, éléments visuels et structure générale du site, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Les visuels utilisés sur le site peuvent provenir de photos personnelles, de contenus issus du thème du site, de créations retouchées ou de contenus générés par intelligence artificielle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de BRMOTORSPORT.

Responsabilité

BRMOTORSPORT s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invité à vérifier toute information importante directement auprès de BRMOTORSPORT.

BRMOTORSPORT ne saurait être tenu responsable d’une mauvaise utilisation du site, d’une indisponibilité temporaire, d’un dysfonctionnement technique ou de tout dommage direct ou indirect lié à l’utilisation du site.

Données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation du site, BRMOTORSPORT peut collecter certaines données personnelles via les formulaires de contact ou de prise de rendez-vous, notamment :

• nom et prénom ;
• adresse email ;
• numéro de téléphone ;
• adresse ;
• immatriculation du véhicule ;
• service demandé ;
• date et heure souhaitées pour le rendez-vous ;
• message transmis volontairement par l’utilisateur.

Ces données sont collectées afin de répondre aux demandes de contact, gérer les demandes de rendez-vous et assurer le suivi commercial ou administratif des échanges.

Les données transmises via le site sont reçues dans la boîte email de BRMOTORSPORT.

Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter du dernier contact avec l’utilisateur, sauf obligation légale ou demande de suppression anticipée.

Conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition, d’effacement, de limitation du traitement et, lorsque cela s’applique, d’un droit à la portabilité de ses données.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter BRMOTORSPORT à l’adresse suivante :
brmotorsport003@gmail.com

En cas de difficulté, l’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

Newsletter

Le site peut proposer une inscription à une newsletter.
À ce jour, cette fonctionnalité n’est pas active.

Si une newsletter est mise en place ultérieurement, l’inscription se fera uniquement avec le consentement de l’utilisateur. L’utilisateur pourra se désinscrire à tout moment via un lien prévu à cet effet dans chaque email envoyé.

L’outil envisagé pour l’envoi de newsletters est Mailchimp. Si cet outil est effectivement utilisé, la présente page sera mise à jour afin de préciser les traitements de données associés.

Cookies

À ce jour, BRMOTORSPORT n’utilise pas de cookies publicitaires, de cookies de mesure d’audience, de pixel de suivi ou d’outil de tracking nécessitant le consentement préalable de l’utilisateur.

Si BRMOTORSPORT venait à utiliser ultérieurement des outils tels que Google Analytics, Meta Pixel, Google Ads, reCAPTCHA, YouTube intégré ou tout autre traceur non strictement nécessaire, un bandeau de gestion du consentement serait mis en place conformément aux recommandations de la CNIL.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à BRMOTORSPORT.

Après démarche préalable écrite du consommateur auprès de BRMOTORSPORT restée sans réponse satisfaisante, le médiateur compétent peut être saisi.

Médiation de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à BRMOTORSPORT.

(BRMOTORSPORT est en cours de désignation d’un médiateur de la consommation référencé.)

Les coordonnées du médiateur seront ajoutées sur cette page dès validation de la convention.

Avant toute saisine du médiateur, le consommateur doit avoir adressé une réclamation écrite préalable à BRMOTORSPORT.

Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, l’utilisateur peut contacter BRMOTORSPORT :

Email : brmotorsport003@gmail.com
Téléphone : 06 68 27 88 01
Adresse : Rue du Coquet, 03260 Saint-Germain-des-Fossés, France